Mentions relatives à l'offre promotionnelle
(1) Sous réserve de conserver un minimum d’actifs sous gestion. Les retraits sont soumis au respect des règles de fonctionnement propres à chaque dispositif notamment le PEA. Avertissement : un retrait peut avoir des conséquences fiscales négatives et/ou peut nuire à la rentabilité de votre portefeuille.
(2) La gestion s’applique à l’intégralité du PEA ou compte-titres.
(3) Sous réserve de leur éligibilité au PEA.
(4) Sociétés d’investissement à capital variable.
(5) Fonds Commun de Placement.
(6) Actions en direct à partir de 150 000 EUR d’avoirs gérés.
(7) Votre contrat d’assurance vie / capitalisation peut être totalement ou partiellement exprimé en Unités de Compte venant en représentation de titres ou d’OPC (Organisme de Placement Collectif). Avec la Gestion Sous Mandat, vous donnez procuration à Société Générale qui déléguera à Société Générale Gestion votre faculté d’arbitrage uniquement sur la partie en Unités de Compte de votre contrat d’assurance vie ou de capitalisation affectée au mandat d’arbitrage. Sogécap ne s’engage que sur le nombre d’Unités de Compte et non sur leur valeur. La valeur des Unités de Compte reflète la valeur d’actifs sous-jacents ; elle n’est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse comme à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers.
(8) À l’exception du mandat Amplitude.
(9) Les investissements réalisés dans le cadre des contrats d’assurance vie et de capitalisation sont exprimés en unités de compte venant en représentation d’actions de sociétés cotées ou d’OPC (Organisme de Placement Collectif). Sogécap ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte mais pas sur leur valeur. La valeur des unités de compte, qui reflète la valeur d’actifs sous-jacents, n’est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse comme à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers. Le fonctionnement des unités de compte est décrit dans la note/notice d’information du contrat.
(10) Contrats d’assurance vie ou de capitalisation souscrits auprès de Sogécap. La gestion ne porte que sur la part en unités de compte du contrat dont vous avez souhaité déléguer la faculté d’arbitrage. Vous donnez procuration à Société Générale qui déléguera auprès de Société Générale Gestion votre faculté d’arbitrage uniquement sur la part de votre contrat d’assurance vie ou de capitalisation affectée au mandat d’arbitrage.
(11) Profil accessible au PEA
(12) Hors frais courants relatifs aux OPC et aux unités de compte, et hors frais de gestion et fiscalité propres aux contrats d'assurance vie et de capitalisation. Conditions tarifaires au 01/07/2020 sur la base du taux de TVA en vigueur à cette date.
(13) La commission de gestion est due à la société de gestion. Une partie de cette commission (60% en assurance vie / 82% en CTO/PEA) est rétrocédée à Société Générale au titre de son rôle commercial, de conseil et d’accompagnement du client tout au long de la vie du mandat. La commission de gestion ne tient pas compte des frais de gestion propres aux Sociétés d’investissement à capital variable (Sicav) et Fonds Commun de Placements (FCP) (les OPC) détenus dans votre portefeuille. Les frais de gestion peuvent être rétrocédés à Société Générale par la société de gestion de l’OPC. Le taux de rétrocession varie alors, selon la nature des OPC détenus dans votre mandat de 60 à 70 % pour des OPC et de 90 à 100 % pour des OPC d’OPC. Le client peut accéder sur simple demande au détail des rétrocessions entre la société de gestion et Société Générale.
(14) Votre contrat d’assurance vie ou de capitalisation fait par ailleurs l’objet de frais d’arbitrage sur les supports hors mandat.
(15) Taux en vigueur au 01/07/2020, susceptible d’évoluer.